Mentions légales
Mentions légales
Nous vous remercions de votre visite sur le site www.jardinerie-baobab.fr. Vous trouverez ci-dessous notre politique en matière de traitement de données personnelles. Nous vous engageons vivement à la lire, en visitant ce site vous acceptez les pratiques que nous détaillons et vous adhérez aux termes et conditions énoncées ci après.
Le site www.jardinerie-baobab.fr a été optimisé pour une utilisation avec Netscape 7 et supérieure, Firefox 1.5 et supérieure, Safari 1.3 et supérieure, ainsi qu'Explorer 6 et supérieure , avec une résolution de 1 024 x 768 en milliers de couleurs.
Le site www.jardinerie-baobab.fr est destiné à l'information personnelle des internautes qui l'utilisent.
Informations générales :
Ce site est propriété de BAOBAB.
Siège social : SÉVÉA - 23 rue du Creuzat - 38080 L'ISLE D'ABEAU - FRANCE
Chargé d'exploitation : Service Communciation SÉVÉA
Ce site a été créé par :
ACTi, agence web basée à Lyon
289 rue Garibaldi - 69007 LYON - FRANCE
Ce site est maintenu et hébergé par : ACTi
Contact : Laurent Constantin
Copyright : BAOBAB
Ce site est déclaré à la CNIL.
Droits de propriété intellectuelle :
BAOBAB avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de ce site :
- sont protégés par la législation sur le droit d'auteur : ce peut être notamment le cas des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées ;
- et/ou sont protégés par la législation sur les dessins et modèles ;
- sont protégés par la législation sur les marques.
Les éléments ainsi protégés sont la propriété de BAOBAB ou de tiers ayant autorisé BAOBAB à les exploiter.
Ce site utilise des éléments visuels provenant de :
Documents internes de BAOBAB ou créés par ACTi pour BAOBAB.
A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique...) sont interdites, sans l'autorisation écrite préalable de BAOBAB, hormis les exceptions visées à l'article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d'auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d'emprisonnement et de 150 000€ d'amende.
Droits d'auteur et/ou Droits sur les Dessins et Modèles :
Le présent site constitue une oeuvre dont ACTi est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. La conception et le développement dudit site ont été assurés par ACTi.
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes les oeuvres intégrées dans le site sont la propriété de BAOBAB ou de tiers ayant autorisé BAOBAB à les utiliser.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Informations relatives aux produits :
Les informations et illustrations figurant sur les pages de ce site Internet sont basées sur les caractéristiques techniques en cours au moment de la mise en ligne ou de la mise à jour des différentes pages du site.
Dans le cadre d'une politique d'amélioration constante de ses produits et services, BAOBAB peut modifier à tout moment les caractéristiques de son offre. Les produits et/ou services présentés sur ce site sont ceux distribués en France métropolitaine. Ils peuvent varier d'un pays à l'autre ou ne pas être disponibles dans tous les pays du monde.
En tout état de cause, les informations contenues sur ce site sont des informations à caractère général et n'ont pas valeur contractuelle.
Protection des données personnelles :
La consultation du site www.jardinerie-baobab.fr est possible sans que vous ayez à révéler votre identité ou toute autre information à caractère personnel vous concernant.
BAOBAB s'engage à respecter votre vie privée et à protéger les informations que vous lui communiquez. En particulier, les données personnelles collectées sur le site Internet www.jardinerie-baobab.fr sont destinées à l'usage de BAOBAB et de ses filiales. Elles sont confidentielles et traitées comme telles.
Concernant les informations à caractère nominatif que vous seriez amenés à nous communiquer, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification conformément à la loi française Informatique et Liberté n° 78-17 du 6 janvier 1978. Vous pouvez exercer ce droit auprès de BAOBAB - 23 rue du Creuzat -38080 L'ISLE D'ABEAU.
La collecte de ces informations est nécessaire pour répondre à vos demandes d'offres commerciales et vous adresser, le cas échéant, une lettre d'information électronique.
Si vous êtes abonnés à des services d'information par courrier électronique ("newsletter") vous pouvez demander à ne plus recevoir ces courriers.
Nous vous signalons qu'afin de vous proposer des produits et services toujours plus adaptés, certaines informations à caractère non personnel, relatives à votre activité sur ce site, seront automatiquement collectées. Ces informations sont destinées à BAOBAB et pourront également être utilisées dans le cadre d'opérations commerciales ou de marketing ou servir de base à des études et analyses.
Ces informations ne seront en aucun cas communiquées à des tiers. Seul le personnel de BAOBAB ou celui des agences qui nous assistent pour la gestion de ces opérations ont accès aux données. Ces agences sont tenues de respecter la confidentialité des informations et de ne les utiliser que pour l'opération bien précise pour laquelle elles doivent intervenir.
Sécurité :
Nous prenons toutes les précautions utiles afin de préserver l'intégrité des données, leur confidentialité et empêcher toute communication à des tiers non autorisés.
Liens hypertextes :
La mise en place d'un lien hypertexte vers le site www.jardinerie-baobab.fr ne nécessite pas d'autorisation préalable et écrite de BAOBAB. Néanmoins, BAOBAB doit en être informé dans un délai maximum de 10 jours après la mise en place du lien.
En tout état de cause, BAOBAB n'est en aucun cas tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site www.jardinerie-baobab.fr se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien.
Droit applicable :
Le site Internet www.jardinerie-baobab.fr et les présentes conditions générales sont soumises au droit français et sont rédigées en français.
Pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du ressort de Lyon. BAOBAB se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment. L'utilisateur s'engage à la consulter régulièrement.
Limitation de responsabilité :
Vous utilisez le site www.jardinerie-baobab.fr sous votre seule et entière responsabilité. BAOBAB ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l'utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.
Mise à jour :
BAOBAB se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et tous les éléments, produits présentés sur le site. L'ensemble de ces modifications s'impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Conditions Générales lors de chaque connexion.
Données statistiques de suivi :
Nous utilisons les données de connexion pour nos statistiques de consultation (type de navigateur, nombre de visiteurs, rubriques visitées…) pour l'optimisation de notre site en terme de rubriques et de navigation, mais ces informations ne sont pas transmises à des tiers.
- La reproduction sur support papier :
A l'exception de l'iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes : - gratuité de la diffusion.
- respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte).
- citation explicite du site www.jardinerie-baobab.fr comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.
La reproduction sur support électronique :
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l'ajout de façon claire et lisible de la source (www.jardinerie-baobab.fr) et de la mention "Droits réservés". Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles ou associatives ; toute utilisation à des fins commerciales est interdite sauf accord préalable par écrit de BAOBAB.